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Délibérations du 26 septembre 2019

Fichier
Délibération
Élu(e)
Installation de deux nouveaux Conseillers municipaux
Mme la Maire
Election d’un nouvel Adjoint suite au décès de Monsieur Daniel BARBARIN
Mme la Maire
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
Bourse Esprit d’Entreprendre
Mme la Maire
Opération rue du Palais – Convention de groupement de commandes avec l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine
Mme la Maire
Annexe D5
Projet Artistique et Culturel en Territoire Educatif (PACTE) « Créa Sons et Corps » – Subvention
M. CHAPPET
Résidence artistique musicale à l’Abbaye Royale – Convention avec l’association « HARPO »
M. CHAPPET
Annexe D7
Musée des Cordeliers – Modification des tarifs
M. CHAPPET
Musée des Cordeliers – Programme d’acquisition – Demande de subventions
M. CHAPPET
Musée des Cordeliers – Programme de médiation – Demande de subventions
M. CHAPPET
Convention de signalement des fonds anciens entre la Ville de Saint-Jean-d’Angély et l’agence ALCA (Agence Livre Cinéma Audiovisuel) Nouvelle-Aquitaine
M. CHAPPET
Annexe D11
Répartition du produit des amendes de police – Demande de subvention
M. MOUTARDE
Approbation du plan d’accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE)
M. MOUTARDE
Annexe D13
Annexe D13
Avis sur le Plan local d’urbanisme de la commune de Courcelles
M. MOUTARDE
Plan local d’urbanisme – Approbation de la révision simplifiée N° 4
M. MOUTARDE
SAUR – Rapports annuels sur le fonctionnement du service public de l’assainissement collectif (concession, prix et qualité) – Année 2018
M. MOUTARDE
Annexe D16
Annexe D16
Annexe D16
Contrat d’affermage du service public de l’assainissement collectif avec la SAUR – Avenant N° 1
M. MOUTARDE
Annexe D17
Annexe D17
Annexe D17
Domaine de Chancelée – Déclassement de parcelles
M. MOUTARDE
Rachat des droits immobiliers par la SEMIS sur des bâtiments de la Ville
M. MOUTARDE
Commissions municipales et organismes extérieurs – Délégation et représentation des élus – Mise à jour
Mme la Maire
Composition du Conseil communautaire de Vals de Saintonge Communauté – 2020-2026
Mme la Maire
Annexe D21
Rapport d’activités 2018 du mandataire de la Commune de Saint-Jean-d’Angély au Conseil d’Administration de la SEMIS
M. CHAPPET
Prise de participation de la SEMIS, dont la collectivité est actionnaire, dans une société de coordination et représentation de la Ville de Saint-Jean-d’Angély au sein de l’Assemblée Générale de cette société
M. CHAPPET
Annexe D23
Annexe D23
Modification du tableau des effectifs – Personnel permanent
Mme DEBARGE
Modification du tableau des effectifs – Personnel permanent
Mme DEBARGE
Contrat unique d’insertion – « Parcours emploi compétences » (PEC) – Modification du tableau des effectifs – Personnel non permanent
Mme DEBARGE
Clôture de la régie de recettes de l’Etat instituée auprès de la Police municipale
Mme JAUNEAU
Transfert de patrimoine du budget principal Ville au budget annexe « Salle de spectacle EDEN »
M. GUIHO
SEMIS – Logements locatifs sociaux – Approbation des comptes 2018
M. GUIHO
Détermination de la surtaxe assainissement 2020
M. GUIHO
Admission en non-valeur
M. GUIHO
Reprise résultat 2018 – EPCC et transfert de l’actif à l’Association Abbaye royale de Saint-Jean-d’Angély
M. GUIHO
Décision modificative
M. GUIHO