Nature et environnement
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2025
- Décision n° 2025_REIN_016 portant réintégration de parcelles de terre au sein du territoire cynégétique de l'Association Communale de Chasse Agréée de SAINT-JEAN-D'ANGELY-publié le 15/09/2025
- Déclaration IOTA - HUB RENAULT - récepissé de déclaration - publié le 12/09/2025
- Arrêté préfectoral n° 25EB578 portant limitation provisoire des usages de l'eau dans le département de la Charente-Maritime sur les bassins versants de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de Gironde - publié le 11.09.2025
- Arrêté préfectoral n° 25EB572 portant limitation provisoire des usages de l'eau dans le département de la Charente-Maritime sur les bassins versants de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de Gironde-publié le 04.09.2025
- Arrêté préfectoral 25EB567 du 28 08 25 portant limitation provisoire des usages de l'eau sur les bassins versants de la Charente, Seudre et des fleuves côtiers de Gironde - publié le 29 08 25
- Arrêté préfectoral n° 25EB544 portant limitation provisoire des usages de l'eau dans le département de la Charente-Maritime sur les bassins versants de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de Gironde - publié le 22.08.2025
- Arrêté préfectoral n° 25EB539 portant limitation provisoire des usages de l'eau dans le département de la Charente-Maritime sur les bassins versants de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de Gironde - publié le 19.08.2025
- Arrêté préfectoral n° 25EB535 portant limitation des usages de l'eau dans le département de la Charente-maritime sur les bassins versants de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de Gironde - publié le 13.08.2025
- Arrêté préfectoral n°25EB532 portant limitation provisoire des usages de l'eau dans le département de la Charente-Maritime sur les bassins versants de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de Gironde - publié le 12.08.2025
- Arrêté préfectoral n025EB514 portant limitation provisoire des usages de l'eau dans le département de la Charente-Maritime sur les bassins versants de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de Gironde - publié le 7.08.2025
- Arrêté préfectoral n° 25EB502 portant limitation provisoire des usages de l'eau dans le département de la Charente-Maritime sur les bassins versants de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de Gironde - publié le 31/07/2025
- Arrêté préfectoral n° 25EB436 portant limitation provisoire des usages de l'eau dans le département de la Charente-Maritime sur les bassins versants de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de Gironde
- Arrêté préfectoral n° 25EB425 portant limitation provisoire des usages de l'eau dans le département de la Charente-Maritime sur les bassins versants de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de Gironde
- Arrêté préfectoral n°25EB422 interdisant le remplissage des plans d'eau hors tonne de chasse et réglementant la manoeuvre de tous les ouvrages hydrauliques sur l'ensemble des cours d'eau et marais de la Charente-Maritime
- Arrêté cadre interdépartemental du 20 mai 2025 modifiant l'arrêté cadre du 24 avril 2023 délimitant les zones d'alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau des sous-bassins de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de Gironde
- Publicité sur les demandes d'autorisation d'exploiter déposées à la DDTM
- Arrêté préfectoral n°25EB419 portant limitation provisoire des usages de l'eau dans le département
- Travaux de confortement des berges du 16 au 20 juin 2025 sur le barrage de Bernouet et ses abords
- Dépôt des demandes d'indemnisation au titre de l'ISN non assuré-excès de pluie 2024
- Limitation provisoire des usages de l'eau sur le périmètre OUGC SAINTONGE et COGESTEAU
- faucardage de la végétation aquatique
- campagne piégeage des ragondins
- Arrêté ministériel du 30 avril 2025 - risque influenza aviaire qualifié "négligeable"
- Décision 2025_OT_034 de la Fédération de Chasse 17 modifiant la liste des terrains devant être soumis à l'action de l'association communale de chasse agréée de Saint Jean d'Angély
- Décision 2025_OT_033 de la Fédération de Chasse 17 modifiant la liste des terrains devant être soumis à l'action de l'association communale de chasse agréée de Saint Jean d'Angély
- Arrêté Préfectoral n°25EB205
- Arrêté préfectoral n°25EB123 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant le plan d'épandage sur sols agricoles des boues issues de la station de traitement des eaux usées située sur la commune de ASNIERES LA GIRAUD
- Décision modifiant la liste des terrains devant être soumis à l'action de l'association communale de chasse agréée de ST JEAN D'ANGELY
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