Séance du Conseil municipal du 3 avril 2025
N° délib.
Objet de la délibération
Date de publication
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
7 avril 2025
Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) n° 2 - Travaux de requalification urbaine du cœur de ville Place du Marché et rue de l’Hôtel de Ville - Révision
7 avril 2025
Convention 2025 avec le Nautic Club Angérien au titre des associations bénéficiant d’une subvention annuelle supérieure à 23 000 €
7 avril 2025
Salle de spectacle EDEN - Avenants N° 1 aux conventions pluriannuelles d’objectifs 2025/2027 conclues avec la SCIC Belle Factory et la SAS Production 114
7 avril 2025
Compte-rendu d’activités 2023 du mandataire de la Commune de Saint-Jean-d'Angély au Conseil d’Administration de la SEMIS
7 avril 2025
Adhésion au contrat collectif d’assurance à adhésion facultative souscrit dans le cadre d’une "convention de participation" conclue, à l’issue d’un appel à concurrence, avec un organisme d’assurance du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime (CDG 17)
7 avril 2025
Disponibilité d’un sapeur-pompier dans le cadre du volontariat (SPV) pendant son temps de travail
7 avril 2025
