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Séance du Conseil municipal du 3 juillet 2025

N° délib.
Objet de la délibération
Date de publication
Liste des délibérations examinées et adoptées en séance
7 juillet 2025
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
7 juillet 2025
Parc d’activités ARCADYS III - Vente d’un terrain à la SARL ATHENA Conseils et réalisations en immobilier
7 juillet 2025
Projet photovoltaïque de la SAS LUXEL - Mise à disposition de foncier
7 juillet 2025
Adhésion à la charte d’engagement pour un territoire économie circulaire proposée par CYCLAD
7 juillet 2025
Annexe - Charte d’engagement CYCLAD
7 juillet 2025
Pôle sportif du Graveau - Projet d’installation photovoltaïque au centre de tennis « Georges Neuville » Bail emphytéotique Ville / société Vertsun
7 juillet 2025
Annexe - Offre Vertsun
7 juillet 2025
Marché aux truffes - Conventions avec l’Association Départementale des Trufficulteurs de Charente-Maritime (ADT.17)
7 juillet 2025
Annexe 1 - Règlement marché aux truffes de Saint-Jean-d'Angély
7 juillet 2025
Annexe 2 - Convention de mise à disposition de la salle Aliénor d'Aquitaine
7 juillet 2025
Ecole municipale de musique - Actualisation des tarifs
7 juillet 2025
« Eurochestries », concert du 3 août 2025 - Convention de partenariat avec l’association Cap Saintonge
7 juillet 2025
Annexe - Convention de partenariat avec l’association Cap Saintonge
7 juillet 2025
Convention de partenariat avec la Ligue de l’enseignement et l’UDAF de Charente-Maritime pour le programme « Lire et faire lire »
7 juillet 2025
Annexe - Convention Lire et faire lire
7 juillet 2025
Acquisition d’une réserve foncière - Parcelle cadastrée section ZV n° 37
7 juillet 2025
Annexe - Avis du Domaine
7 juillet 2025
Aliénation de réserves foncières - Parcelles cadastrées section ZR n° 139 et n° 140
7 juillet 2025
Annexe 1 - Déclaration préalable
7 juillet 2025
Annexe 2 - Plan
7 juillet 2025
Annexe 3 - Avis du Domaine
7 juillet 2025
Aliénation de la parcelle cadastrée section AM n° 622, Routes de Mazeray et de Saintes
7 juillet 2025
Annexe - Avis du Domaine
7 juillet 2025
Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2026
7 juillet 2025
Annexe - n° ECOE2503146A du 20 mars 2025 du Ministère de l’Economie
7 juillet 2025
SAUR - Rapport annuel sur le fonctionnement du service public de l’assainissement collectif (concession, prix et qualité) - Année 2024
7 juillet 2025
Annexe 1 - Rapport 2024 de la SAUR
7 juillet 2025
Annexe 2 - Note d'information sur les redevances de l'eau
7 juillet 2025
Annexe 3 - Spécimen de facture
7 juillet 2025
Commission communale pour l’accessibilité - Compte rendu annuel 2024
7 juillet 2025
Annexe - Rapport 2024 de la commission communale pour l'accessibilité
7 juillet 2025
Convention d’occupation et charte de fonctionnement du local des Bénédictines
7 juillet 2025
Annexe 1 - Convention de mise à disposition du Local des Bénédictines
7 juillet 2025
Annexe 2 - Charte de fonctionnement du Local des Bénédictines
7 juillet 2025
Modification du tableau des effectifs permanents et non permanents
7 juillet 2025
Révision des dispositions réglementaires du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement Professionnel (RIFSEEP)
7 juillet 2025
Révision des dispositions réglementaires du Régime indemnitaire de la filière Sécurité
7 juillet 2025
Modification du règlement intérieur du personnel de la Ville
7 juillet 2025
Annexe - Règlement intérieur du personnel de la Ville
7 juillet 2025
Décision modificative n° 1 au budget principal Ville
7 juillet 2025
Décision modificative n° 1 au budget annexe assainissement
7 juillet 2025
Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) n° 3 - Refonte du parcours permanent du musée des Cordeliers – Révision
7 juillet 2025
Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) n° 4 - Création - construction d’un bâtiment labellisé Structure d’Entrainement et de Formation (SEF) de BMX
7 juillet 2025
Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) n° 5 - Création - sauvegarde d’une maison à colombages
7 juillet 2025
Amortissement des immobilisations - Modification
7 juillet 2025