Séance du Conseil municipal du 3 juillet 2025
N° délib.
Objet de la délibération
Date de publication
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
7 juillet 2025
Parc d’activités ARCADYS III - Vente d’un terrain à la SARL ATHENA Conseils et réalisations en immobilier
7 juillet 2025
Adhésion à la charte d’engagement pour un territoire économie circulaire proposée par CYCLAD
7 juillet 2025
Pôle sportif du Graveau - Projet d’installation photovoltaïque au centre de tennis « Georges Neuville » Bail emphytéotique Ville / société Vertsun
7 juillet 2025
Marché aux truffes - Conventions avec l’Association Départementale des Trufficulteurs de Charente-Maritime (ADT.17)
7 juillet 2025
« Eurochestries », concert du 3 août 2025 - Convention de partenariat avec l’association Cap Saintonge
7 juillet 2025
Convention de partenariat avec la Ligue de l’enseignement et l’UDAF de Charente-Maritime pour le programme « Lire et faire lire »
7 juillet 2025
Aliénation de réserves foncières - Parcelles cadastrées section ZR n° 139 et n° 140
7 juillet 2025
Aliénation de la parcelle cadastrée section AM n° 622, Routes de Mazeray et de Saintes
7 juillet 2025
Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2026
7 juillet 2025
SAUR - Rapport annuel sur le fonctionnement du service public de l’assainissement collectif (concession, prix et qualité) - Année 2024
7 juillet 2025
Révision des dispositions réglementaires du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement Professionnel (RIFSEEP)
7 juillet 2025
Révision des dispositions réglementaires du Régime indemnitaire de la filière Sécurité
7 juillet 2025
Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) n° 3 - Refonte du parcours permanent du musée des Cordeliers – Révision
7 juillet 2025
Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) n° 4 - Création - construction d’un bâtiment labellisé Structure d’Entrainement et de Formation (SEF) de BMX
7 juillet 2025
Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) n° 5 - Création - sauvegarde d’une maison à colombages
7 juillet 2025
