Séance du Conseil municipal du 11 décembre 2025
N° délib.
Objet de la délibération
Date de publication
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
15 décembre 2025
Revitalisation du centre-ville - Projet de convention Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat avec volet Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - Définition des modalités de subventions et d’intervention de la commune
15 décembre 2025
Annexe - Projet de convention Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat avec volet Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - Définition des modalités de subventions et d’intervention de la commune
15 décembre 2025
Redevances dues à l’Agence de l’eau Adour-Garonne - Fixation de la contre-valeur au titre de la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif
15 décembre 2025
Transfert et classement dans le domaine public de la voie privée Rue Charente-Maritime - Lotissement Horizon Sacristinerie
15 décembre 2025
Programme « Une chouette, un village » - Signature d’une convention avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) pour la pose d’un nichoir
15 décembre 2025
Service Cap Séniors et Solidarité - Gestion du local des Bénédictines - Fixation d’un tarif horaire spécifique
15 décembre 2025
Association Beaufief - Ajustement de la subvention - Association pour la défense des Félins en Détresse - Vote d’une subvention - Exercice 2025
15 décembre 2025
Compte-rendu d’activités 2024 du mandataire de la Commune de Saint-Jean-d'Angély au Conseil d’Administration de la SEMIS
15 décembre 2025
Modification du tableau des effectifs permanents et non permanents et son annexe
15 décembre 2025
Mise à jour des conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement en faveur des agents de la Ville
15 décembre 2025
Protection sociale complémentaire pour la santé en labellisation – Instauration de la participation employeur
15 décembre 2025
Convention de mandat à passer avec la SAUR et Vals de Saintonge Communauté pour la perception des redevances agence de l’eau
15 décembre 2025
Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du budget primitif
15 décembre 2025
