Séance du Conseil municipal du 25 septembre 2025
N° de délib.
Objet de la délibération
Date de publication
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
26 septembre 2025
Revitalisation du centre-ville - Projet de convention Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat avec volet renouvellement urbain (OPAH-RU) - Définition des modalités de subventions et d’intervention de la commune
26 septembre 2025
Annexe - Projet de convention Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat avec volet renouvellement urbain (OPAH-RU) - Définition des modalités de subventions et d’intervention de la commune
26 septembre 2025
Salle de spectacle EDEN - Convention pluriannuelle d’objectifs conclue avec l’association A4
26 septembre 2025
Terrain cinéma - Renonciation à la rétrocession à la Ville d’une partie de la parcelle cadastrée section AK n° 112
26 septembre 2025
Convention d’occupation des chambres des bâtiments E et F de l’Abbaye royale pour l’hébergement d’artistes et de stagiaires
26 septembre 2025
Prise en charge des frais de voirie - Parking rue Christine - Convention tripartite avec le Centre Hospitalier de Saintonge et la Société d’Economie Mixte Immobilière de la Saintonge (SEMIS)
26 septembre 2025
Annexe - Parking rue Christine - Convention tripartite Ville / SEMIS / CH de Saintonge
26 septembre 2025
Révision des dispositions réglementaires du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement Professionnel (RIFSEEP)
26 septembre 2025
Révision des dispositions réglementaires du Régime indemnitaire de la filière Sécurité
26 septembre 2025
Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) n° 3 - Refonte du parcours permanent du musée des Cordeliers - Révision
26 septembre 2025
Budget Annexe - Réseau de Chaleur Bois - Avance de trésorerie du budget principal
26 septembre 2025
