Séance du 23 septembre 2021
Fichier
Délibération
Rapporteur
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
Convention à l’usage de réservation de lieux pour le tournage d’une série audiovisuelle – Avenant N° 2
M. Cyril CHAPPET
Convention à l’usage de réservation de lieux pour le tournage d’une série audiovisuelle – Avenant N° 2 - Annexe
M. Cyril CHAPPET
Marché de mise à disposition, installation, entretien et maintenance du mobilier urbain publicitaire - Avenant n° 2
Mme la Maire
Marché de mise à disposition, installation, entretien et maintenance du mobilier urbain publicitaire - Avenant n° 2 - Annexe
Mme la Maire
Marché aux truffes - Conventions avec l’Association des Trufficulteurs de Charente-Maritime (ADT 17)
M. Cyril CHAPPET
Marché aux truffes - Conventions avec l’Association des Trufficulteurs de Charente-Maritime (ADT 17) - Annexe 1
M. Cyril CHAPPET
Marché aux truffes - Conventions avec l’Association des Trufficulteurs de Charente-Maritime (ADT 17) - Annexe 2
M. Cyril CHAPPET
Médiathèque municipale - Convention de partenariat avec le Département de la Charente-Maritime pour « Les Chapitreries des Tout-petits »
M. Cyril CHAPPET
Médiathèque municipale - Convention de partenariat avec le Département de la Charente-Maritime pour « Les Chapitreries des Tout-petits » - Annexe
M. Cyril CHAPPET
Effacement des réseaux de communications électroniques Avenue du Port et rue Comporté – Convention avec Orange
M. Jean MOUTARDE
Effacement des réseaux de communications électroniques Avenue du Port et rue Comporté – Convention avec Orange - Annexe
M. Jean MOUTARDE
Conduite des travaux de génie civil rue Béguin - Convention avec le SDEER - Annexe
M. Jean MOUTARDE
Adhésion au service de remplacement du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime (CDG 17)
Mme Myriam DEBARGE
Adhésion au service de remplacement du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime (CDG 17) - Annexe
Mme Myriam DEBARGE
Rapport d’activités 2020 du mandataire de la Commune de Saint-Jean-d'Angély au Conseil d’Administration de la SEMIS
M. Cyril CHAPPET
Déconfinement Covid 19 - Remise partielle sur redevance d’exploitation de la guinguette du plan d’eau - Saison 2021
Mme la Maire
Utilisation des gymnases communaux et intercommunaux par les élèves des collèges publics et privés de la commune - Convention avec le Département de la Charente-Maritime
M. Philippe BARRIERE
Utilisation des gymnases communaux et intercommunaux par les élèves des collèges publics et privés de la commune - Convention avec le Département de la Charente-Maritime - Annexe
M. Philippe BARRIERE
