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Séance du 23 septembre 2021

Fichier
Délibération
Rapporteur
Installation d’une nouvelle Conseillère municipale
Mme la Maire
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
Convention à l’usage de réservation de lieux pour le tournage d’une série audiovisuelle – Avenant N° 2
M. Cyril CHAPPET
Convention à l’usage de réservation de lieux pour le tournage d’une série audiovisuelle – Avenant N° 2 - Annexe
M. Cyril CHAPPET
Commune touristique - Demande de dénomination
Mme la Maire
Commune touristique - Demande de dénomination - Annexe 1
Mme la Maire
Commune touristique - Demande de dénomination - Annexe 2
Mme la Maire
Commune touristique - Demande de dénomination - Annexe 3
Mme la Maire
Marché de mise à disposition, installation, entretien et maintenance du mobilier urbain publicitaire - Avenant n° 2
Mme la Maire
Marché de mise à disposition, installation, entretien et maintenance du mobilier urbain publicitaire - Avenant n° 2 - Annexe
Mme la Maire
Thés dansants - Convention avec "Miroir 2000"
Mme Natacha MICHEL
Thés dansants - Convention avec "Miroir 2000" - Annexe
Mme Natacha MICHEL
Marché aux truffes - Conventions avec l’Association des Trufficulteurs de Charente-Maritime (ADT 17)
M. Cyril CHAPPET
Marché aux truffes - Conventions avec l’Association des Trufficulteurs de Charente-Maritime (ADT 17) - Annexe 1
M. Cyril CHAPPET
Marché aux truffes - Conventions avec l’Association des Trufficulteurs de Charente-Maritime (ADT 17) - Annexe 2
M. Cyril CHAPPET
Médiathèque municipale - Convention de partenariat avec le Département de la Charente-Maritime pour « Les Chapitreries des Tout-petits »
M. Cyril CHAPPET
Médiathèque municipale - Convention de partenariat avec le Département de la Charente-Maritime pour « Les Chapitreries des Tout-petits » - Annexe
M. Cyril CHAPPET
Musée des Cordeliers - Programme d’acquisition - Demande de subventions
M. Cyril CHAPPET
Effacement des réseaux de communications électroniques Avenue du Port et rue Comporté – Convention avec Orange
M. Jean MOUTARDE
Effacement des réseaux de communications électroniques Avenue du Port et rue Comporté – Convention avec Orange - Annexe
M. Jean MOUTARDE
Conduite des travaux de génie civil rue Béguin - Convention avec le SDEER
M. Jean MOUTARDE
Conduite des travaux de génie civil rue Béguin - Convention avec le SDEER - Annexe
M. Jean MOUTARDE
Instauration des modalités de mise en œuvre du télétravail
Mme Myriam DEBARGE
Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation
Mme Myriam DEBARGE
Adhésion au service de remplacement du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime (CDG 17)
Mme Myriam DEBARGE
Adhésion au service de remplacement du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime (CDG 17) - Annexe
Mme Myriam DEBARGE
Modification du tableau des effectifs (personnel permanent et non permanent)
Mme Myriam DEBARGE
Rapport d’activités 2020 du mandataire de la Commune de Saint-Jean-d'Angély au Conseil d’Administration de la SEMIS
M. Cyril CHAPPET
Commissions municipales et extra-municipales - Composition - Mise à jour
Mme la Maire
Déconfinement Covid 19 - Remise partielle sur redevance d’exploitation de la guinguette du plan d’eau - Saison 2021
Mme la Maire
Correction crédit de TVA - EPCC Abbaye royale
M. Cyril CHAPPET
Utilisation des gymnases communaux et intercommunaux par les élèves des collèges publics et privés de la commune - Convention avec le Département de la Charente-Maritime
M. Philippe BARRIERE
Utilisation des gymnases communaux et intercommunaux par les élèves des collèges publics et privés de la commune - Convention avec le Département de la Charente-Maritime - Annexe
M. Philippe BARRIERE