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Délibérations Séance du 20 février 2020

Fichier
Délibération
Elu(e)
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
Débat sur le rapport d’orientation budgétaire 2020
M. Matthieu GUIHO
Annexe - DOB 2020
M. Matthieu GUIHO
Futur cinéma – Cession du terrain à Vals de Saintonge Communauté
M. Cyril CHAPPET
Vente de terrain – Société LUXEL – Centre photovoltaïque
Mme la Maire
Annexe 1 - Plan - Vente de terrain – Société LUXEL – Centre photovoltaïque
Mme la Maire
Annexe 2 - Avis France Domaine - Vente de terrain à la Sté LUXEL
Mme la Maire
Adhésion à l’association nationale des maires de communes thermales (ANMCT)
Mme la Maire
Annexe - Adhésion à l'ANMCT
Mme la Maire
Convention pluripartite et pluriannuelle d’objectifs – Association Angérienne d’Action Artistique (A4) – Scènes de territoire et saisons sans lieu
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Convention A4_Region_Dpt_CDC_Ville
M. Cyril CHAPPET
Parc d’activités Arcadys - Vente d’un terrain à la Société CHAUSSON MATERIAUX
Mme la Maire
Annexe plan - Parc d’activités Arcadys - Vente d’un terrain à la Société CHAUSSON MATERIAUX
Mme la Maire
Annexe Avis de France Domaine - Parc d’activités Arcadys - Vente d’un terrain à la Société CHAUSSON MATERIAUX
Mme la Maire
Instauration du Compte Epargne Temps (CET) à compter du 20 février 2020
Mme Myriam DEBARGE
Annexe - Règlement intérieur du Compte Epargne Temps (CET)
Mme Myriam DEBARGE
Projet de ferme éolienne sur la commune de Courant – Avis sur la demande d’autorisation environnementale
M. Jean MOUTARDE
Annexe - Ferme éolienne Courant - Note de synthèse
M. Jean MOUTARDE
SEMIS (Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière de la Saintonge) - Projet de modifications statutaires
M. Cyril CHAPPET
Annexe - SEMIS - Projet de modifications statutaires
M. Cyril CHAPPET
Modification du tableau des effectifs (personnel permanent)
Mme Myriam DEBARGE
Mise à jour du règlement intérieur du personnel communal de la Ville de Saint-Jean-d'Angély – Article 24 – Régime indemnitaire
Mme Myriam DEBARGE
Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de gestion
Mme Myriam DEBARGE
Autorisation spéciale pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du budget
M. Matthieu GUIHO
Contribution au Service Départemental d’Incendie et de Secours - Renouvellement de la convention de financement
M. Matthieu GUIHO
Annexe - Contribution au SDIS - Renouvellement de la convention de financement
M. Matthieu GUIHO