Délibérations Séance du 19 novembre 2020
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Délibération
Rapporteur
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
Abbaye royale - Raccordement / Déploiement de la fibre optique – Résilience des services publics culturels - Demande de subvention
M. Cyril CHAPPET
Crise sanitaire COVID-19 – Salle de spectacle EDEN - Soutien à l’organisation de résidences artistiques - Révision de la grille tarifaire
M. Cyril CHAPPET
Marché aux truffes - Conventions avec l’Association des Trufficulteurs de Charente-Maritime (ADT 17)
M. Cyril CHAPPET
Annexe 1 - Convention portant règlement du marché aux truffes 2020-2021s - Conventions avec l’Association des Trufficulteurs de Charente-Maritime (ADT 17)
M. Cyril CHAPPET
Musée des Cordeliers - Convention de dépôt avec l’INRAP et le service régional de l’archéologie
M. Cyril CHAPPET
Compétence Plan local d’urbanisme - Opposition au transfert de la compétence à Vals de Saintonge Communauté le 1er janvier 2021
M. Jean MOUTARDE
Désinfection des véhicules de transports routiers de voyageurs – Convention Région Nouvelle-Aquitaine / Ville de Saint-Jean-d'Angély
M. Philippe BARRIERE
Annexe - Convention Désinfection des véhicules de transports routiers de voyageurs - Convention avec la Région NA
M. Philippe BARRIERE
Plan d’eau de Bernouët – Concession d’exploitation du snack-bar, du minigolf et des pédalos – Délégation à Mme la Maire
M. Philippe BARRIERE
