Délibérations Séance du 2 juillet 2020
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Délibération
Rapporteur
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
Annexe - Salle de spectacle EDEN - Convention de mise à disposition à titre gracieux
M. Cyril CHAPPET
Annexe 2 - Salle de spectacle EDEN - Convention de partenariat Musique classique
M. Cyril CHAPPET
SCIC Belle Factory - Convention d’objectifs pluriannuelle 2019/2021 avec la Ville - Avenant N° 3 - Impact de la crise sanitaire Covid-19 - Adaptation de la programmation en 2020
M. Cyril CHAPPET
Annexe - SCIC Belle Factory - Convention d’objectifs pluriannuelle 2019/2021 avec la Ville - Avenant N° 3
M. Cyril CHAPPET
Gestion des tours de l’Abbatiale - Convention entre la Ville de Saint-Jean-d'Angély et l’Office de Tourisme Saintonge Dorée
Mme Anne DELAUNAY
Annexe - Gestion des tours de l’Abbatiale - Convention entre la Ville de Saint-Jean-d'Angély et l’Office de Tourisme Saintonge Dorée
Mme Anne DELAUNAY
Valorisation du patrimoine historique et naturel - Vente d’affiches et de produits dérivés
M. Philippe BARRIERE
Plateforme communautaire Lespritlocal.fr – Partenariat et soutien au commerce de proximité
Mme la Maire
Maison à pans de bois immeuble 22-24 rue Grosse Horloge – Opération de sauvegarde - Mission d’assistance technique - Demande de subventions
M. Cyril CHAPPET
Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine – Lancement d’une procédure de déclaration d’utilité publique – Opération de requalification des immeubles 3, 5 et 7 rue des Bancs
M. Cyril CHAPPET
Annexe 1 - Parc d’activités Arcadys - Vente d’un terrain à la Société CHAUSSON MATERIAUX - Plan
Mme la Maire
Annexe 2 - Parc d’activités Arcadys - Vente d’un terrain à la Société CHAUSSON MATERIAUX - Estimation de France Domaine
Mme la Maire
Fédération européenne des Sites clunisiens - Désignation d’un représentant et d’un suppléant de la Ville
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Fédération européenne des Sites clunisiens - Désignation d’un représentant et d’un suppléant de la Ville - Statuts et règlement intérieur
M. Cyril CHAPPET
SAUR - Rapports annuels sur le fonctionnement du service public de l’assainissement collectif (concession, prix et qualité) - Année 2019
M. Jean MOUTARDE
Annexe 1 - SAUR - Rapports annuels sur le fonctionnement du service public de l’assainissement collectif (concession, prix et qualité) - Année 2019
M. Jean MOUTARDE
Annexe 2 - SAUR - Rapports annuels sur le fonctionnement du service public de l’assainissement collectif (concession, prix et qualité) - Année 2019 - Specimen de facture
M. Jean MOUTARDE
Mise à disposition de tablettes numériques aux membres du Conseil municipal - Convention de mise à disposition du matériel
Mme la Maire
Annexe - Mise à disposition de tablettes numériques aux membres du Conseil municipal - Convention de mise à disposition du matériel
Mme la Maire
Société d’Economie Mixte – SEMDAS – Désignation du représentant permanent à l’Assemblée spéciale des collectivités actionnaires et du délégué aux Assemblées générales ordinaires et extraordinaires
M. Cyril CHAPPET
