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Les décisions du Maire 2024

N° de décision
Objet
Date de publication
Salle de spectacle de l'Eden - Demande d'une subvention de fonctionnement au titre des structures de musiques actuelles de la Région Nouvelle-Aquitaine
29 novembre 2024
Ecole de musique municipale - Demande d'une subvention de fonctionnement auprès du Département
19 novembre 2024
Renforcement et réhabilitation de la passerelle du plan d'eau de Bernouët - Demandes de subvention
18 novembre 2024
Vente du véhicule MIA
15 novembre 2024
Renouvellement des lots assurance "Flotte automobile" et "Risques statutaires"
31 octobre 2024
Projet de création réseau de chaleur - Demande de subvention auprès de l'ADEME
16 octobre 2024
Emprunt de 740 000 euros contracté auprès de l'Agence France Locale
18 octobre 2024
Projet de développement des aménagements cyclables - Demande de subvention dans le cadre du Fonds Vert
03 octobre 2024
Salle de spectacle EDEN - Demande de subvention auprès du Département pour la programmation des lieux culturels
18 septembre 2024
Vente de déchets ferreux à la SAS RFN Recyclage
5 septembre 2024
Graines d'artistes 2024-2025 - Demandes de subvention
29 août 2024
Zone 30 - Demande de subvention au titre du fonds de répartition du produit des amendes de police 2024
27 août 2024
Médiathèque - Diffusion du spectacle pour enfants "Marre, marre, marre" - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du fonds d'aide à la diffusion culturelle
29 août 2024
Musée des Cordeliers - Actualisation des produits et des tarifs de la boutique
31 juillet 2024
Avenant N° 1 au bail professionnel conclu avec Envol Formation pour l'occupation des locaux sis 6 Avenue Pasteur
31 juillet 2024
Avenant N° 1 au bail professionnel conclu avec AXYS Formation pour l'occupation des locaux sis 6 Avenue Pasteur
31 juillet 2024
Avenant N° 1 au bail professionnel conclu avec Cécile DUPAS Conseils pour l'occupation des locaux sis 6 avenue Pasteur
31 juillet 2024
Convention d'occupation précaire avec DIGISPROG pour l'occupation des locaux 7 rue de l'Abbaye
31 juillet 2024
Bail professionnel avec l'Académie de Poitiers pour l'occupation des locaux sis 6 avenue Pasteur par le CIO
31 juillet 2024
Bail professionnel avec les transports Goujeau - Immeuble 11 avenue Aristide Briand
9 juillet 2024
Musée des Cordeliers - Demande de subventions pour la restauration de l'huile sur toile représentant le portrait du poète angérien André Lemoyne
30 juillet 2024
Travaux Maison de Santé Pluridisciplinaire - Demande de subvention fonds vert
31 mai 2024
Conclusion d'une convention d’occupation temporaire du domaine public communal pour l’exploitation de la guinguette du plan d'eau, avec la SARL Au Jardin d’Ô
24 mai 2024
Annexe - Convention d’occupation temporaire du domaine public communal pour l’exploitation de la guinguette du plan d'eau, avec la SARL Au Jardin d’Ô
24 mai 2024
Annexes à la convention d’occupation temporaire du domaine public communal pour l’exploitation de la guinguette du plan d'eau, avec la SARL Au Jardin d’Ô
24 mai 2024
Musée des Cordeliers - Dons et acquisitions reçus et effectuées au cours du 1er semestre
05 juin 2024
Projet de construction de deux terrains de padel au centre de tennis Georges Neuville - Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sports (ANS) et du Département de la Charente-Maritime
19 avril 2024
Bail professionnel avec le Dr Jean-Claude PLASSERAUD-DESGRANGES pour l'occupation de locaux à la maison de santé pluridisciplinaire
22 mars 2024
Bail professionnel avec le Dr Vincent JEDAT pour l'occupation de locaux à la maison de santé pluridisciplinaire
22 mars 2024
Bail professionnel avec le Dr Alain PICARD pour l'occupation de locaux à la maison de santé pluridisciplinaire
22 mars 2024
Musée des Cordeliers - Actualisation des produits et des tarifs de la boutique
22 mars 2024
Bail professionnel avec le Dr Jean-Luc JOURDAIN pour l'occupation de locaux à la maison de santé pluridisciplinaire
18 mars 2024
Bail professionnel avec le Dr Frédéric CAILLERE pour l'occupation de locaux à la maison de santé pluridisciplinaire
18 mars 2024
Bail professionnel avec le Dr Laurence DE NADAÏ pour l'occupation de locaux à la maison de santé pluridisciplinaire
18 mars 2024
Bail professionnel avec le Dr Hervé BOCCARD pour l'occupation de locaux à la maison de santé pluridisciplinaire
18 mars 2024
Vente à la SAS RFN Recyclage de déchets ferreux pour 386,50 euros dans le cadre de la valorisation des déchets
12 mars 2024
Acquisition de la Maison médicale de la Source de Saint-Jean-d’Angély en vue de la convertir en Maison de Santé Pluridisciplinaire - Demande de subventions auprès de l’Europe (FEDER), de l’État (DSIL), de la Région Nouvelle-Aquitaine et du Département de la Charente-Maritime
28 février 2024
Requalification urbaine et aménagement du cœur de ville au niveau de la Place du Marché et de la Rue de l’Hôtel de Ville - Sollicitation de l’ensemble des partenaires financiers pour garantir la faisabilité du projet (Etat, Département, SDEER)
13 février 2024
Acquisition de la Maison médicale de la Source de Saint-Jean-d’Angély en vue de la convertir en Maison de Santé Pluridisciplinaire - Demande de subventions auprès de l’Europe (FEDER), de l’État (DSIL) et du Département de la Charente-Maritime
13 février 2024
Requalification urbaine et aménagement du cœur de ville au niveau de la Place du Marché et de la Rue de l’Hôtel de Ville - Sollicitation de l’ensemble des partenaires financiers pour garantir la faisabilité du projet
15 janvier 2024
Forum Vis ta retraite - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre de la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées
12 janvier 2024