Séance du 9 décembre 2021
Fichier
Délibération
Rapporteur
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
Revitalisation du centre-ville - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Convention avec l’ANAH et Vals de Saintonge Communauté – Bilan des 3 premières années et reconduction des crédits sur 3 ans
M. Cyril CHAPPET
Plateforme de vente en ligne - Convention avec la Banque des Territoires - Annexe
M. Cyril CHAPPET
SCIC Belle Factory - Convention d’objectifs pluriannuelle 2022/2024 avec la Ville
M. Cyril CHAPPET
SCIC Belle Factory - Convention d’objectifs pluriannuelle 2022/2024 avec la Ville - Convention
M. Cyril CHAPPET
Convention à l’usage de réservation de lieux pour le tournage d’une série audiovisuelle – Avenant N° 3
M. Cyril CHAPPET
Convention à l’usage de réservation de lieux pour le tournage d’une série audiovisuelle – Avenant N° 3 - Annexe
M. Cyril CHAPPET
Création d’un complexe funéraire Faubourg Saint-Eutrope par la SAS FUNECAP OUEST
M. Jean MOUTARDE
Création d’un complexe funéraire Faubourg Saint-Eutrope par la SAS FUNECAP OUEST - Annexe 1
M. Jean MOUTARDE
Création d’un complexe funéraire Faubourg Saint-Eutrope par la SAS FUNECAP OUEST - Annexe 2
M. Jean MOUTARDE
Un serpent dans mon jardin - Convention de partenariat avec Nature Environnement 17
M. Fabien BLANCHET
Un serpent dans mon jardin - Convention de partenariat avec Nature Environnement 17 - Annexe
M. Fabien BLANCHET
Entretien des circuits de promenade et de randonnée pédestre - Convention avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre de Charente-Maritime (CDRP17)
M. Jean MOUTARDE
Entretien des circuits de promenade et de randonnée pédestre - Convention avec le CDRP17 - Annexe 1
M. Jean MOUTARDE
Entretien des circuits de promenade et de randonnée pédestre - Convention avec le CDRP17 - Annexe 2
M. Jean MOUTARDE
Entretien des circuits de promenade et de randonnée pédestre - Convention avec le CDRP17 - Annexe 3
M. Jean MOUTARDE
Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées - Compte rendu annuel
M. Jean MOUTARDE
Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées - Compte rendu annuel - Annexe
M. Jean MOUTARDE
Modification des statuts du SDEER de la Charente-Maritime - Ajout d’une compétence accessoire relative à la maîtrise de la demande en énergie
M. Jean MOUTARDE
Modification des statuts du SDEER de la Charente-Maritime - Ajout d’une compétence accessoire relative à la maîtrise de la demande en énergie - Annexe
M. Jean MOUTARDE
Pôle sportif du Graveau - Acquisition d’une parcelle de terrain appartenant à SNCF RESEAU
M. Philippe BARRIERE
Pôle sportif du Graveau - Acquisition d’une parcelle de terrain appartenant à SNCF RESEAU - Annexe 1
M. Philippe BARRIERE
Pôle sportif du Graveau - Acquisition d’une parcelle de terrain appartenant à SNCF RESEAU - Annexe 2
M. Philippe BARRIERE
Salle de spectacle de la Fondation Robert – Annexes à la convention Ville / Association départementale PEP.17
M. Philippe BARRIERE
Salle de spectacle de la Fondation Robert – Annexes à la convention Ville / Association départementale PEP.17 - Annexe 1
M. Philippe BARRIERE
Salle de spectacle de la Fondation Robert – Annexes à la convention Ville / Association départementale PEP.17 - Annexe 2
M. Philippe BARRIERE
Mise à jour des dispositions réglementaires du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Mme Myriam DEBARGE
Mise en oeuvre des obligations réglementaires de la durée du temps de travail à 1 607 heures annuelles du personnel communal de la Ville de Saint-Jean-d'Angély
Mme Myriam DEBARGE
