Séance du 1er décembre 2022
N° délib.
Objet de la délibération
Date de publication
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
2 décembre 2022
Plan de gestion local du bien culturel en série « Chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France » - Abbaye royale Saint-Jean-Baptiste
2 décembre 2022
Abbaye Royale - Restauration du portail et du muret des Tours – Demande de subventions
2 décembre 2022
Opération requalification urbaine cœur de Ville, place du Marché et rue de l’Hôtel de Ville - Convention de groupement de commandes avec Vals de Saintonge Communauté
2 décembre 2022
Opération requalification urbaine cœur de Ville, place du Marché et rue de l’Hôtel-de-Ville - Demande de subventions
2 décembre 2022
Salle de spectacle EDEN - Demande de subventions 2022 et 2023 auprès du Département de la Charente-Maritime
2 décembre 2022
Confirmation de l’intérêt public pour l’opération de requalification de l’îlot de la rue des Bancs
2 décembre 2022
Eco-pâturage sur la Ville de Saint-Jean-d’Angély - Convention de partenariat avec l’association Joss et Bella
2 décembre 2022
Aménagement d’un lieu d’accueil du public et d’un espace formation sur la base nautique pour une offre sportive et touristique durable - Modification du projet initial - Actualisation de l’estimatif des travaux et du plan de financement
2 décembre 2022
Marché aux truffes - Conventions avec l’Association des Trufficulteurs de Charente-Maritime (ADT.17)
2 décembre 2022
Aire de camping-cars – Avenant N° 1 à la convention d’occupation des sols et d’usage avec Camping-Car Park
2 décembre 2022
Musée des Cordeliers - Lancement du programme Graines d’artistes - Edition 2022-2023 – Demande de subventions
2 décembre 2022
Société Publique Locale (SPL) départementale - Approbation de prise de participation par acquisition d’actions auprès du Département
2 décembre 2022
Société Publique Locale (SPL) départementale - Désignation d’un représentant au sein de l’assemblée générale et d’un délégué au sein de l’assemblée spéciale
2 décembre 2022
Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées - Compte rendu annuel
2 décembre 2022
Plan Local d’Urbanisme - Révision allégée N° 3 - Abrogation de la délibération D8 du 28 janvier 2021
2 décembre 2022
Plan Local d’Urbanisme - Modification simplifiée N° 5 - Convention de prestation de services avec Vals de Saintonge Communauté
2 décembre 2022
Annexe - Convention de prestation de services avec Vals de Saintonge Communauté
2 décembre 2022
Contrat d’affermage du service public de l’assainissement collectif avec la SAUR - Avenant N° 2
2 décembre 2022
Aide financière du fonds de solidarité pour le logement - Convention d’engagement avec le Département de la Charente-Maritime
2 décembre 2022
Mise à jour des modalités de mise en œuvre de l’indemnité forfaitaire annuelle pour fonctions quotidiennement itinérantes
2 décembre 2022
Partage de la taxe d’aménagement entre la Commune et Vals de Saintonge Communauté
2 décembre 2022
