Séance du 22 septembre 2022
N° délib.
Objet de la délibération
Date de publication
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
23 septembre 2022
Opération de revitalisation des territoires (ORT) multi-sites - Signature d’une convention cadre chapeau
23 septembre 2022
Annexe - Opération de revitalisation des territoires (ORT) multi-sites - Convention cadre chapeau
23 septembre 2022
Plantation d’un nouvel arbre Place de l’Hôtel de Ville - Acceptation d’un don de l’association Nature Angérienne
23 septembre 2022
Crématorium du Val de Saintonge - Contrat de concession sous forme de Délégation de Service Public - Avenant N° 3
23 septembre 2022
Annexe - Crématorium du Val de Saintonge - Contrat de concession - Avenant N° 3
23 septembre 2022
Modification N° 1 du Plan local d’urbanisme (PLU) - Convention de prestation de services avec Vals de Saintonge Communauté
23 septembre 2022
Annexe - Modification N° 1 du PLU - Convention de prestation de services avec Vals de Saintonge Communauté
23 septembre 2022
Révision allégée N° 4 du Plan local d’urbanisme (PLU) - Convention de prestation de services avec Vals de Saintonge Communauté
23 septembre 2022
Annexe - Révision allégée N° 4 du PLU - Convention de prestation de services avec Vals de Saintonge Communauté
23 septembre 2022
Projet pédagogique « Ecole Dehors » - Correction de la convention de mise à disposition d’une parcelle privée à la commune
23 septembre 2022
Annexe - Convention de mise à disposition d’une parcelle privée à la commune
23 septembre 2022
Association Abbaye royale de Saint-Jean-d’Angély - Restitution d’une subvention spécifique accordée en 2019
23 septembre 2022
Rapport d’activités 2021 du mandataire de la Commune de Saint-Jean-d'Angély au Conseil d’Administration de la SEMIS
23 septembre 2022
