Séance du 26 septembre 2024
N° délib.
Objet de la délibération
Date de publication
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
27 septembre 2024
Revitalisation du centre-ville - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Convention avec l’ANAH et Vals de Saintonge Communauté - Avenant n° 3
27 septembre 2024
Annexe - Revitalisation du centre-ville - OPAH - Convention avec l’ANAH et Vals de Saintonge Communauté - Avenant n° 3
27 septembre 2024
Protocole d’accord entre la SAS ACACIA, le Groupe Michel et la Ville de Saint-Jean-d’Angély
27 septembre 2024
Annexe - Protocole d’accord entre la SAS ACACIA, le Groupe Michel et la Ville de Saint-Jean-d’Angély
27 septembre 2024
Promesse de bail emphytéotique avec la SAS ACACIA pour la parcelle cadastrée section E n° 1
27 septembre 2024
Annexe - Promesse de bail emphytéotique avec la SAS ACACIA pour la parcelle cadastrée section E n° 1
27 septembre 2024
Opération Octobre rose 2024 - Convention de partenariat avec la Ligue contre le cancer de la Charente-Maritime
27 septembre 2024
Annexe - Opération Octobre rose 2024 - Convention de partenariat avec la Ligue contre le cancer de la Charente-Maritime
27 septembre 2024
Annexe - Aide à l’installation de médecins dans la Maison médicale de la Source - Convention avec les médécins
27 septembre 2024
Annexe - Abbaye royale - Convention de partenariat avec l’association Vocal’Y
27 septembre 2024
Site Patrimonial Remarquable - Avis relatif à la modification n° 1 du règlement de la ZPPAUP
27 septembre 2024
Dispositif 2 heures de sport en plus par semaine au collège - Convention avec le Collège Georges Texier et l’Union Vélocipédique Angérienne
27 septembre 2024
Annexe - Dispositif 2 heures de sport en plus par semaine au collège - Convention avec le Collège Georges Texier et l’UVA
27 septembre 2024
Commissions municipales et organismes extérieurs - Délégation et représentation des élus - Mise à jour
27 septembre 2024
Mise à disposition à titre précaire d’un bureau pour la tenue d’une permanence parlementaire
27 septembre 2024
Annexe - Convention de mise à disposition à titre précaire d’un bureau pour la tenue d’une permanence parlementaire
27 septembre 2024
Décision modificative n° 2 au budget annexe de la salle de spectacle de l'Eden
27 septembre 2024
