Séance du 27 janvier 2022
Fichier
Délibération
Rapporteur
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
Création d’une salle de formation des arts vivants - Demande de subventions DETR 2022, Région, Département
M. Cyril CHAPPET
Plateforme de vente en ligne - Demande de subvention au titre du plan de relance commerce de proximité et convention de financement avec la Banque des Territoires
M. Cyril CHAPPET
Cession par l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine à la Ville de Saint-Jean-d’Angély de la parcelle cadastrée section AH n° 436
Mme la Maire
Revitalisation du centre-ville - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Avenant N° 1 à la convention Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) avec l’ANAH et Vals de Saintonge Communauté
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Avenant N° 1 à la convention Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) avec l’ANAH et Vals de Saintonge Communauté
M. Cyril CHAPPET
Animation du local séniors - Département de la Charente-Maritime - Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées - Demande de subvention
Mme Natacha MICHEL
Gymnase Bernard Chauvet – Travaux de rénovation énergétique des bâtiments des collectivités territoriales - Remplacement de l’éclairage et du chauffage – Demandes de subventions
M. Julien SARRAZIN
Aménagement d’un lieu d’accueil du public et d’un espace formation sur la base nautique pour une offre sportive et touristique durable - Demandes de subventions
M. Julien SARRAZIN
Révision allégée n° 3 du Plan local d’urbanisme - Convention de prestation de services avec Vals de Saintonge Communauté
M. Jean MOUTARDE
Annexe - Convention de prestation de services avec Vals de Saintonge Communauté
M. Jean MOUTARDE
Actualisation du régime indemnitaire applicable aux agents de la filière Police municipale dans l’attente de l’application du dispositif du RIFSEEP
Mme Myriam DEBARGE
Actualisation du régime indemnitaire applicable aux agents de la filière culturelle – Enseignement artistique dans l’attente de l’application du dispositif du RIFSEEP
Mme Myriam DEBARGE
Dispositif parcours emploi compétences (PEC) – Précision sur la rémunération du taux horaire des agents relevant d’un contrat de droit privé
Mme Myriam DEBARGE
Régime indemnitaire - Précision sur les conditions de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires dans le cadre de circonstances exceptionnelles
Mme Myriam DEBARGE
Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du budget primitif
M. Cyril CHAPPET
