Séance du 27 juin 2024
N° délib.
Objet de la délibération
Date de publication
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
1er juillet 2024
Réhabilitation des immeubles sis 3, 5 et 7 rue des Bancs - Convention avec la Société d’Economie Mixte Immobilière de la Saintonge (SEMIS)
1er juillet 2024
Annexe - Réhabilitation des immeubles sis 3, 5 et 7 rue des Bancs - Convention avec la SEMIS
1er juillet 2024
Lotissement Chemin des Justices – Garantie d’emprunts à accorder à Immobilière Atlantic Aménagement
1er juillet 2024
Centre des arts vivants « La Gamelle » - Convention de partenariat pour l’apprentissage et la pratique des arts de la scène
1er juillet 2024
Annexe - Centre des arts vivants « La Gamelle » - Convention de partenariat avec le Cirque du Gamin
1er juillet 2024
Annexe - Adhésion au label « Commune Halte - Chemins de Compostelle » - Convention
1er juillet 2024
Salle de spectacle EDEN - Avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs 2022/2024 conclues avec la SCIC Belle Factory et l’Association Angérienne d’Action Artistique
1er juillet 2024
Marché aux truffes - Conventions avec l’Association Départementale des Trufficulteurs de Charente-Maritime (ADT.17)
1er juillet 2024
Annexe2 - Marché aux truffes - Convention de mise à disposition de salle Aliénor d'Aquitaine
1er juillet 2024
« Entendez-vous le souffle des pierres ? », concert du samedi 29 juin 2024 à l’Abbaye royale - Convention de partenariat
28 juin 2024
Annexe - Convention de partenariat - « Entendez-vous le souffle des pierres ? », concert du samedi 29 juin 2024 à l’Abbaye royale
28 juin 2024
Requiem de Mozart, concert du dimanche 17 mars 2024 - Versement d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association Pizzicati
1er juillet 2024
Eurochestries - Concert du 4 août 2024 - Convention de partenariat avec l’association Cap Saintonge
1er juillet 2024
Gestion estivale des Tours de l’Abbatiale et de la Tour de l’Horloge - Convention avec le Comité Départemental du Tourisme des Charentes/Vals de Saintonge Tourisme
1er juillet 2024
Annexe - Convention avec le Comité Départemental du Tourisme des Charentes/Vals de Saintonge Tourisme
1er juillet 2024
Déversement d’eaux usées d’EAU 17 dans le réseau de la commune de Saint-Jean-d’Angély - Convention tripartite entre EAU 17 et sa régie la RESE, la SAUR et la Ville de Saint-Jean-d’Angély
1er juillet 2024
Annexe - Convention tripartite entre EAU 17 et sa régie la RESE, la SAUR et la Ville de Saint-Jean-d’Angély
1er juillet 2024
SAUR - Rapport annuel sur le fonctionnement du service public de l’assainissement collectif (concession, prix et qualité) - Année 2023
1er juillet 2024
Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2025
1er juillet 2024
Bail emphytéotique à passer avec le Groupement Hospitalier – Parking avenue du Port
1er juillet 2024
Annexe - Bail emphytéotique avec le Groupement Hospitalier – Parking avenue du Port
1er juillet 2024
Regroupement Segpalympique - Demande de subvention exceptionnelle du Collège Georges Texier
1er juillet 2024
Maison d’habitation sise 6 rue du Gymnase - Convention de mise à disposition à l’Association Beaufief
1er juillet 2024
Commissions municipales et organismes extérieurs - Délégation et représentation des élus - Mise à jour
1er juillet 2024
Compte-rendu d’activités 2022 du mandataire de la Commune de Saint-Jean-d'Angély au Conseil d’Administration de la SEMIS
1er juillet 2024
Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) n° 2 - Travaux de requalification urbaine du cœur de ville - Place du Marché et rue de l’Hôtel de Ville - Révision
1er juillet 2024
Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) n° 3 - Création - Refonte du parcours permanent du musée des Cordeliers
1er juillet 2024
