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Séance du 7 février 2019

Fichier
Délibération
Rapporteur
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
Débat sur le rapport d’orientation budgétaire 2019
M. Matthieu GUIHO
Campagne de promotion touristique internationale avec le réseau Sites et Cités remarquables et Atout France – Engagement de la commune
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Campagne de promotion touristique internationale avec le réseau Sites et Cités remarquables et Atout France – Engagement de la commune - Convention
Salle de spectacle EDEN - Contrat et tarifs de location - Corrections
M. Cyril CHAPPET
Annexe 1 - Salle de spectacle EDEN - Tarifs de location de location
Annexe 2 - Salle de spectacle EDEN - Contrat de location
Musée des Cordeliers - Projet scientifique et culturel 2018 – 2022
M. Cyril CHAPPET
Annexe 1 - Musée des Cordeliers - Projet scientifique et culturel 2018 – 2022
Annexe 2 - Musée des Cordeliers - Projet scientifique et culturel 2018 – 2022 - Phasage 2018-2021
Plan local d’urbanisme - Modification simplifiée N° 4 – Engagement de la procédure
M. Jean MOUTARDE
Vente d’un bien communal situé 2 rue Jélu et 36 rue du Jeu de Paume
M. Jean MOUTARDE
Annexe - Vente d’un bien communal situé 2 rue Jélu et 36 rue du Jeu de Paume - Plan
Utilisation de la salle de sport du Centre d’Incendie et de Secours de Saint-Jean-d'Angély par la Police municipale – Convention avec le SDIS 17
Mme Marylène JAUNEAU
Annexe - Utilisation de la salle de sport du Centre d’Incendie et de Secours de Saint-Jean-d'Angély par la Police municipale – Convention avec le SDIS 17