Séance du Conseil municipal du 26 février 2026
N° Délib.
Objet de la délibéraiton
Date de publication
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
27 février 2026
Action foncière pour la redynamisation du centre-ville - Avenant n° 3 à la convention opérationnelle n° 17-18-053 entre la Ville de Saint-Jean-d’Angély et l’Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine
27 février 2026
École de musique - Projet d’établissement 2026-2031 - Candidature au label Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC)
27 février 2026
Projet « Graines de Terroir » - Signature d’une convention de partenariat avec l’association Graines de Troc
27 février 2026
Pôle cycliste de l’Aumônerie - Création - Construction d’un bâtiment labellisé Structure d’Entraînement et de Formation (SEF) de BMX - Approbation de l’opération et du plan de financement
27 février 2026
Hébergement des pèlerins à l’Abbaye royale - Convention avec le Comité départemental du tourisme des Charentes/Vals de Saintonge Tourisme
27 février 2026
Modification des statuts du SDEER - Transfert de la compétence Plan Corps de Rue Simplifié
27 février 2026
Convention d’accueil d’un collaborateur occasionnel du service public-bénévole - Service Cap Séniors et Solidarité
27 février 2026
Contrat de location longue durée du minibus neuf Renault Trafic 9 places, conditions de prêt et acquisition de l’ancien véhicule
27 février 2026
