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Délibérations Séance du 28 mai 2020

Fichier
Délibération
Elu(e)
Election du Maire
Mme Anne DELAUNAY, Doyenne de l'Assemblée
Détermination du nombre de postes d’Adjoints au Maire
Mme la Maire
Election des Adjoints au Maire
Mme la Maire
Tableau du Conseil municipal
Lecture de la Charte de l’élu local par Mme la Maire
Mme la Maire
Annexe 1 - Charte de l'élu local
Annexe 2 - Statut de l'élu local
Délégation du Conseil municipal à Mme la Maire
Mme la Maire
Indemnités de fonction des élus – Fixation et répartition de l’enveloppe indemnitaire globale
M. Matthieu GUIHO
Indemnités de fonction des élus – Majoration au titre de commune chef-lieu d’arrondissement
M. Matthieu GUIHO
Formation des élus
Mme Myriam DEBARGE
Règlement intérieur du Conseil municipal
Mme la Maire
Annexe - Règlement intérieur du Conseil municipal
Election des membres de la Commission d’appel d’offres
Mme la Maire
Commissions municipales et extra-municipales - Composition
Mme la Maire
Organismes extérieurs – Désignation des délégués
Mme la Maire
Mise à disposition de tablettes numériques aux membres du Conseil municipal
Mme la Maire
Plan de soutien Covid-19 aux entreprises – Abattement sur la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
M. Matthieu GUIHO
SEMIS - Désignation du représentant permanent au Conseil d’Administration et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires
Mme la Maire
Décision modificative
M. Matthieu GUIHO