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Séance du 30 novembre 2023

N° délib.
Objet de la délibération
Date de publication
Liste des délibérations examinées et adoptées en séance
4 décembre 2023
Installation d'un nouveau Conseiller municipal
4 décembre 2023
Annexe - Tableau du Conseil municipal
4 décembre 2023
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
4 décembre 2023
Musée des Cordeliers - Refonte du circuit permanent - Validation de la programmation muséographique et plan de financement
4 décembre 2023
Création d’un camp gallo-romain - Convention de partenariat avec l’association Légion VI Aquitaniae
4 décembre 2023
Annexe - Convention de partenariat avec l’association Légion VI Aquitaniae
4 décembre 2023
Abbaye royale - Convention de partenariat avec l’artiste Géraldine Étheve
4 décembre 2023
Annexe- Convention de partenariat avec l’artiste Géraldine Étheve
4 décembre 2023
Festival « Musique au détour des Tours » - Avenant N° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2022/2024 conclue avec la SCIC Belle Factory
4 décembre 2023
Annexe - Avenant N° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2022/2024 conclue avec la SCIC Belle Factory
4 décembre 2023
Réserves foncières rue Maurice Ravel - Principe de cession de 50 % de l’assiette foncière
4 décembre 2023
Musée des Cordeliers - Programme d’acquisitions 2023 / 2nd trimestre
4 décembre 2023
Abbaye royale - Mise à disposition des ateliers 2 et 4
4 décembre 2023
Annexe 1 - Convention avec l'association Mille et une tesselles
4 décembre 2023
Annexe 2 - Convention avec l'Amicale des Anciens Elèves du Collège et du Lycée
4 décembre 2023
Aménagement du giratoire de desserte de la ZA Arcadys - RD n° 939E2 – Convention tripartite avec le Département et Vals de Saintonge Communauté
4 décembre 2023
Annexe - Convention tripartite avec le Département et Vals de Saintonge Communauté
4 décembre 2023
Modification allégée n° 3 du Plan local d’urbanisme - Arrêt du projet
4 décembre 2023
Annexe - Révision allégée n° 3 du PLU - Notice de présentation
4 décembre 2023
Convention avec la Société Française pour l’Etude et la Protection des Mammifères (SFEPM)
4 décembre 2023
Annexe - Convention avec la SFEPM
4 décembre 2023
Commissions municipales, extra-municipales et organismes extérieurs - Délégation et représentation des élus - Mise à jour
4 décembre 2023
Approbation du cahier des charges et du projet de convention d’autorisation d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’activités de restauration, nautiques et ludiques sur le plan d’eau de Bernouët
4 décembre 2023
Annexe- Cahier des charges ensemble guinguette
4 décembre 2023
Modification du tableau des effectifs (personnel permanent et non permanent)
4 décembre 2023
Mise à jour des conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement en faveur des agents de la Ville
4 décembre 2023
Révision des dispositions réglementaires du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
4 décembre 2023
Annexe - Mise à jour du RIFSEEP
4 décembre 2023
Institution de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics
4 décembre 2023
Approbation du rapport de la CLECT en matière d’IFER éolien
4 décembre 2023
Annexe 1 - Rapport de la CLECT en matière d’IFER éolien
4 décembre 2023
Annexe 2 - Rapport de la CLECT en matière d’IFER éolien - Liste des attributions de compensation
4 décembre 2023
Constitution de réserves foncières - Prise en charge exceptionnelle des taxes foncières
4 décembre 2023
Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) - Travaux de requalification urbaine du cœur de ville – Place du Marché et rue de l’Hôtel de Ville - Révision
4 décembre 2023
Décision modificative
4 décembre 2023