Séance du 6 avril 2023
N° délib.
Objet de la délibération
Date de publication
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
11 avril 2023
Convention 2023 avec le Nautic Club Angérien au titre des associations bénéficiant d’une subvention annuelle supérieure à 23 000 €
11 avril 2023
Annexe - Convention 2023 avec le Nautic Club Angérien au titre des associations bénéficiant d’une subvention annuelle supérieure à 23 000 €
11 avril 2023
Salle de spectacle EDEN - Convention pluriannuelle d’objectifs 2023-2024 avec la SAS Production 114
11 avril 2023
Annexe - Salle de spectacle EDEN - Convention pluriannuelle d’objectifs 2023-2024 avec la SAS Production 114
11 avril 2023
Salle de spectacle EDEN - Avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs 2022-2024 conclues avec l’Association Angérienne d’Action Artistique et la SCIC Belle Factory
11 avril 2023
Annexe - Salle de spectacle EDEN - Avenant à la convention 2022-2024 conclue avec l’Association Angérienne d’Action Artistique
11 avril 2023
Annexe - Salle de spectacle EDEN - Avenant à la convention 2022-2024 conclue avec Belle Factory
11 avril 2023
Gestion estivale des Tours de l’Abbatiale - Convention avec le Comité départemental du tourisme des Charentes/Vals de Saintonge Tourisme
11 avril 2023
Hébergement des pèlerins à l’Abbaye royale - Convention avec le Comité départemental du tourisme des Charentes/Vals de Saintonge Tourisme
11 avril 2023
Annexe - Hébergement des pèlerins à l’Abbaye royale - Convention avec le Comité départemental du tourisme des Charentes/Vals de Saintonge Tourisme
11 avril 2023
Modification simplifiée N° 5 du Plan Local d’Urbanisme - Mise à disposition du projet au public
11 avril 2023
Salon Educatec-Educatice - Subvention exceptionnelle au Lycée Louis-Audouin-Dubreuil
11 avril 2023
Mission d’assistance et conseil permanent en assurance - Convention avec AFC Consultants
11 avril 2023
Annexe - Mission d’assistance et conseil permanent en assurance - Convention avec AFC Consultants
11 avril 2023
Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) - Création - Travaux de requalification urbaine du cœur de ville - Place du Marché et rue de l’Hôtel de Ville
11 avril 2023
Budget principal de la Ville - Assujettissement TVA - Création du code service n° 1 « Locations »
11 avril 2023
