A+ A A-

Séance du 26 janvier 2023

N° délib.
Objet de la délibération
Date de publication
Liste des délibérations examinées en séance
27 janvier 2023
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
27 janvier 2023
Valorisation culturelle, numérique et touristique de l’Abbaye Royale - Demande de subventions
27 janvier 2023
Animation du local séniors - Département de la Charente-Maritime - Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées - Demande de subvention
27 janvier 2023
Crématorium du Val de Saintonge - Approbation de la liste des fondations habilitées à recevoir le produit financier provenant du traitement des résidus métalliques des crémations
27 janvier 2023
Médiathèque municipale - Prix du 1er roman
27 janvier 2023
Musée des Cordeliers - Exposition-dossier 2023 - Convention de partenariat avec la Maison François Méchain
27 janvier 2023
Annexe - Convention de partenariat avec la Maison François Méchain
27 janvier 2023
Révision du Règlement local de publicité (RLP) de la commune de Saint-Jean-d’Angély – Approbation du RLP
27 janvier 2023
Annexe 1 RLP - Rapport de présentation et partie réglementaire
27 janvier 2023
Annexe 2 RLP - Courrier JC DECAUX du 9 décembre 2022
27 janvier 2023
Annexe 3 RLP - Courrier UPE du 2 décembre 2022
27 janvier 2023
Annexe 4 RLP - Mémoire de réponses
27 janvier 2023
Annexe 5 RLP - Enquête publique - Rapport du commissaire enquêteur
27 janvier 2023
Police municipale - Equipement en caméras-piétons - Demande de subvention au titre du FIPD 2023
27 janvier 2023
Annexe - Police municipale - Equipement en caméras-piétons - Autorisation - Arrêté préfectoral du 20 12 2022
27 janvier 2023
Modification du tableau des effectifs – Personnels permanents et non permanents
27 janvier 2023
Délibération ANNULÉE - Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du budget primitif
27 janvier 2023