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Séance du 7 mars 2024

N° délib.
Objet de la délibération
Date de publication
Liste des délibérations examinées et adoptées en séance
8 mars 2024
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
8 mars 2024
Débat sur le rapport d’orientation budgétaire 2024
8 mars 2024
Annexe - Rapport d'orientation budgétaire 2024
8 mars 2024
Parc d’activités ARCADYS III - Vente d’un terrain à la SARL ATHENA CONSEILS ET RÉALISATIONS EN IMMOBILIER
8 mars 2024
Annexe - Parc d’activités ARCADYS III - Vente d’un terrain à la SARL ATHENA CONSEILS ET RÉALISATIONS EN IMMOBILIER - Estimation de France Domaine
8 mars 2024
Mise à disposition de locaux au profit d’associations culturelles et artistiques angériennes
8 mars 2024
Annexe - Convention avec l'association AAJC Togo
8 mars 2024
Annexe - Convention avec l'association Angély'Soie
8 mars 2024
Annexe - Convention avec l'association Chevalets de la Boutonne
8 mars 2024
Annexe - Convention avec l'association Bridge Club
8 mars 2024
Annexe - Convention avec l'association D'Y Scrabble Club
8 mars 2024
Annexe - Convention avec l'association Fil en fête
8 mars 2024
Annexe - Convention avec l'association Val de Boutonne - Louisiane - Québec
8 mars 2024
Annexe - Convention avec l'association Mondsee Saint-Jean-d'Angély
8 mars 2024
Annexe - Convention avec l'association Palette Angérienne
8 mars 2024
Annexe - Convention avec l'association Vocal'Y
8 mars 2024
Création et composition de la Commission locale du Site Patrimonial Remarquable
8 mars 2024
Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées - Compte rendu annuel
8 mars 2024
Annexe - Compte rendu annuel de la Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
8 mars 2024
Nautic Club Angérien - Avance remboursable
8 mars 2024
Annexe - Convention avec le NCA pour l'avance remboursable
8 mars 2024
Modification du tableau des effectifs - Personnel permanent et non permanent
8 mars 2024
Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de gestion de la Charente-Maritime
8 mars 2024
Autorisation budgétaire spéciale complémentaire pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du budget primitif
8 mars 2024
Adhésion au Groupe Agence France Locale et engagement de garantie à première demande
8 mars 2024
Annexe - AFL - Garantie à première demande
8 mars 2024