A+ A A-

Séance du 4 octobre 2018

N° délibération
Objet de la délibération
Rapporteur
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
Chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine – Suivi des observations définitives – Exercices 2011 et suivants – Actions entreprises
Mme la Maire
Annexe 1 - CRC - Rapport des actions entreprises au 12 09 2018
Annexe 2 - CRC - Annexes au rapport des actions entreprises
Chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine – Rapport d’observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de l’EPCC Abbaye royale de Saint-Jean-d'Angély – Débat
Mme la Maire
Annexe CRC - Contrôle EPCC Abbaye royale - Rapport d'observations définitives
Projet de centre thermal – Retrait de la délibération du 29 mars 2018
Mme la Maire
Revitalisation du centre-ville – Opération programmée d’amélioration de l’habitat - Convention avec l’ANAH et Vals de Saintonge Communauté
M. Cyril CHAPPET
Annexe 1 - Ventilation des aides
Annexe 2 - Convention OPAH
Exploitation de la salle de spectacle EDEN - Acquisition d’une licence de débit de boissons de 4ème catégorie
M. Cyril CHAPPET
Exploitation de la salle de spectacle EDEN – Licence d’entrepreneur de spectacle
M. Cyril CHAPPET
Salle de spectacle Eden – Responsable de salle – Modification du tableau des effectifs – Personnel non permanent
Mme Myriam DEBARGE
Vente du domaine de Chancelée
M. Cyril CHAPPET
Actions collectives de prévention du service Cap Seniors et Solidarité - Convention relative à la subvention accordée dans le cadre de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie - Programme 2018
Mme Natacha MICHEL
Annexe 1 - Subvention conférence des financeurs - Programme 2018
Annexe 2 - Annexe Convention Subvention conférence des financeurs - Programme 2018
Aire de camping-cars – Cessation anticipée de la concession d’exploitation
M. Jean MOUTARDE
Annexe - Aire de camping-cars – Avenant N° 2
Musée des Cordeliers – Programme d’acquisition – Demande de subvention
M. Cyril CHAPPET
Convention de partenariat avec l’association « Comme ça vous chante »
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Convention avec l'association Comme ça vous chante
Plan local d’urbanisme - Approbation de la modification simplifiée N° 3
M. Jean MOUTARDE
Programme pluriannuel de gestion de la Boutonne Amont - Avis sur la demande d’autorisation environnementale
M. Jean MOUTARDE
Projet du Syndicat mixte CYCLAD – Déclaration d’exploitation d’une déchèterie sur la commune de Saint-Jean-d'Angély – Avis sur la demande d’enregistrement
M. Jean MOUTARDE
Annexe - Dossier de demande d'enregistrement ICPE pour la déchetterie de Saint Jean d'Angély
Angély racing kart - Dénonciation du bail emphytéotique avec la Ville
M. Jean MOUTARDE
Adhésion de Vals de Saintonge Communauté au Syndicat Mixte de la Charente Aval
M. Jean MOUTARDE
Annexe - Statuts Syndicat Mixte Charente Aval
Avis sur le Projet de schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2018-2024
Mme Marylène JAUNEAU
Annexe - Schéma départemental d'accueil et d'habitat des GDV 2018-2024
Rapport d’activités 2017 du mandataire de la Commune de Saint-Jean-d'Angély au Conseil d’Administration de la SEMIS
M. Cyril CHAPPET
Cimetière municipal - Révision des tarifs
Mme Myriam DEBARGE
Mise à disposition de personnel
Mme Myriam DEBARGE
Contrat unique d’insertion - Parcours emploi compétences
Mme Myriam DEBARGE
Recensement de la population 2019 - Recrutement et rémunération des agents recenseurs
Mme Myriam DEBARGE
SEMIS - Logements locatifs sociaux - Approbation des comptes 2017
M. Matthieu GUIHO
Amortissement de l’attribution de compensation d’investissement
M. Matthieu GUIHO
Reprise sur provision - Non-paiement de créances
M. Matthieu GUIHO
Admission en non-valeur
M. Matthieu GUIHO
Décision modificative
M. Matthieu GUIHO