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Séance du Conseil municipal du 30 janvier 2025

N° délib.
Objet de la délibération
Date de publication
Liste des délibérations examinées et adoptées en séance
3 février 2025
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3 février 2025
Hébergement des pèlerins à l’Abbaye royale - Convention de mandat avec le Comité Départemental du Tourisme des Charentes/Vals de Saintonge Tourisme
3 février 2025
Annexe - Hébergement des pèlerins à l’Abbaye royale - Convention de mandat avec le Comité Départemental du Tourisme des Charentes/Vals de Saintonge Tourisme
3 février 2025
Projet de maison relais - Garantie d’emprunt accordée à SOLIHA
3 février 2025
Musée des Cordeliers et Micro-Folie - Programmation 2025
3 février 2025
Médiathèque municipale - Prix du 1er roman 2024
3 février 2025
École de musique - Rencontre d’orchestres à cordes 2025
3 février 2025
Projet 12 totems d'informations touristiques en Vals de Saintonge
3 février 2025
Plan Local d’Urbanisme - Approbation de la Révision Allégée n° 3
3 février 2025
Annexe1 - page_de_garde
3 février 2025
Annexe 2 - Bordereau
3 février 2025
Annexe 3 - Notice_présentation
3 février 2025
Annexe 4 - Plan_zonage_avant_RA
3 février 2025
Annexe 5 - Plan_zonage_après_RA
3 février 2025
Annexe 6 - OAP_St-Aubert
3 février 2025
Annexe 7 - Etude_Loi_Barnier_St_Aubert
3 février 2025
Annexe 8 - Partie 1 - RAPPORT EP Révision Allégée n° 3 du PLU - Saint Jean d'Angély
3 février 2025
Annexe 9 - Partie 2 - CONCLUSIONS ET AVIS EP Révision Allégée n°3 PLU
3 février 2025
Annexe10 - Partie 3. PIECES ANNEXES - EP Révision Allégée n°3 PLU SAINT JEAN D'ANGELY
3 février 2025
Annexe 11 - Partie 4. Registre enquête
3 février 2025
Déclaration de projet et mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) au titre de l’article L. 153-54 du Code de l’urbanisme - Approbation
3 février 2025
Annexe 1 - ST JEAN ANGELY-PLU-MECDU2-declaration-projet EP
3 février 2025
Annexe 2 - StJY MECDU2-reglement_ecrit EP
3 février 2025
Annexe 3 - SJA-Plans règlementaire-ZPPAUP-modification n1 dossier EP
3 février 2025
Annexe 4 - StJY MECDU2-ZONAGE-avant-après EP
3 février 2025
Annexe 5 - StJY-MECDU2 OAP EP
3 février 2025
Annexe 6 - Exploitation du Forage des Capucins - Thermes de Saint-Jean d'Angély 17
3 février 2025
Annexe 7 - EP St Jean Angely ZPPAUP et SPR_Annexes_08-01-2025
3 février 2025
Annexe 8 - EP St Jean d'Angély ZPPAUP et SPR_Conclusions et Avis_08-01-2025
3 février 2025
Annexe 9 - EP St Jean d'Angély ZPPAUP et SPR_Rapport enquete_08-01-2025
3 février 2025
Annexe 10 - Remise rapport EP ZPPAUP St Jean
3 février 2025
Mayotte - Subvention exceptionnelle à la Protection Civile
3 février 2025
Charte d’engagements réciproques « Ville aidante Alzheimer »
3 février 2025
Annexe - Charte d’engagements réciproques « Ville aidante Alzheimer »
3 février 2025
Approbation de la modification des statuts de Vals de Saintonge Communauté
3 février 2025
Annexe - Statuts de Vals de Saintonge Communauté
3 février 2025
Agence France Locale - Garantie annuelle - Année 2025
3 février 2025
Annexe - Garantie à première demande - Modèle 20161
3 février 2025
Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du budget primitif - Annule et remplace la délibération n° D20 du 12 décembre 2024
3 février 2025