Séance du Conseil municipal du 30 janvier 2025
N° délib.
Objet de la délibération
Date de publication
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3 février 2025
Hébergement des pèlerins à l’Abbaye royale - Convention de mandat avec le Comité Départemental du Tourisme des Charentes/Vals de Saintonge Tourisme
3 février 2025
Annexe - Hébergement des pèlerins à l’Abbaye royale - Convention de mandat avec le Comité Départemental du Tourisme des Charentes/Vals de Saintonge Tourisme
3 février 2025
Annexe 8 - Partie 1 - RAPPORT EP Révision Allégée n° 3 du PLU - Saint Jean d'Angély
3 février 2025
Annexe10 - Partie 3. PIECES ANNEXES - EP Révision Allégée n°3 PLU SAINT JEAN D'ANGELY
3 février 2025
Déclaration de projet et mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) au titre de l’article L. 153-54 du Code de l’urbanisme - Approbation
3 février 2025
Annexe 6 - Exploitation du Forage des Capucins - Thermes de Saint-Jean d'Angély 17
3 février 2025
Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du budget primitif - Annule et remplace la délibération n° D20 du 12 décembre 2024
3 février 2025