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Délibérations Séance du 30 avril 2020

Fichier
Délibération
Elu(e)
Réunion du Conseil municipal à distance - Modalités techniques
Mme la Maire
Plan de soutien covid-19 de la Ville de Saint-Jean-d'Angély
Mme la Maire
Champ des délégations accordées à Mme la Maire
Mme la Maire
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
Compte de gestion 2019 - Budget principal Ville
M. Matthieu GUIHO
Compte de gestion 2019 - Budgets annexes
M. Matthieu GUIHO
Compte administratif 2019 - Budget principal Ville
M. Matthieu GUIHO
Compte administratif 2019 - Budget annexe Bâtiment commercial
M. Matthieu GUIHO
Compte administratif 2019 - Budget annexe Salle de spectacle Eden
M. Matthieu GUIHO
Compte administratif 2019 - Budget annexe Transports
M. Matthieu GUIHO
Compte administratif 2019 - Budget annexe Assainissement
M. Matthieu GUIHO
Affectation du résultat 2019 - Budget principal Ville
M. Matthieu GUIHO
Affectation du résultat 2019 - Budget annexe Bâtiment commercial
M. Matthieu GUIHO
Taux de fiscalité pour l’année 2020
M. Matthieu GUIHO
Budget primitif 2020 - Budget principal Ville
M. Matthieu GUIHO
Subventions 2020 aux associations et aux personnes de droit privé
M. Matthieu GUIHO
SCIC Belle Factory – Convention d’objectifs pluriannuelle 2019/2021 avec la Ville – Avenant N° 2 – Subvention 2020 – Modalités de versement et d’attribution
M. Cyril CHAPPET
Annexe - Convention avec la SCIC Belle Factory
M. Cyril CHAPPET
Convention 2020 - Ville de Saint-Jean-d'Angély/Nautic Club Angérien au titre des associations bénéficiant d’une subvention annuelle supérieure à 23 000 €
M. Philippe BARRIERE
Annexe - Convention 2020 avec le NCA - Subv. 2020
M. Philippe BARRIERE
Budget primitif 2020 - Budget annexe Salle de spectacle Eden
M. Matthieu GUIHO
Budget primitif 2020 - Budget annexe Transports
M. Matthieu GUIHO
Budget primitif 2020 - Budget annexe Assainissement
M. Matthieu GUIHO
Vente de terrain – Société LUXEL – Centre photovoltaïque
Mme la Maire
Annexe - Vente de terrain – Société LUXEL – Estimation France Domaine
Mme la Maire
Salle de spectacle EDEN - Lancement d’une programmation culturelle partenariale innovante - Demande de financement LEADER actualisée
M. Cyril CHAPPET
Marché aux truffes - Conventions avec l’Association des Trufficulteurs de Charente-Maritime (ADT 17)
M. Cyril CHAPPET
Annexe 1 - Marché aux truffes - Convention avec l’ADT 17
M. Cyril CHAPPET
Annexe 2 - Marché aux truffes - Convention location Salle Aliénor d'Aquitaine
M. Cyril CHAPPET
Ecole municipale de musique – Tarifs à partir de l’année scolaire 2020-2021
M. Cyril CHAPPET
Chemin rural des Fougères – Classement en voirie communale et dénomination
M. Jean MOUTARDE
Voirie communale – Mise à jour de l’inventaire 2020
M. Jean MOUTARDE
Annexe - Voirie communale 2020
M. Jean MOUTARDE
Opération Cité Point du Jour – Convention de groupement de commandes avec Vals de Saintonge Communauté
Mme la Maire
Annexe - Convention groupement de commandes
Mme la Maire
Parc éolien de La Jarrie Audouin – Convention d’usage d’une voie communale
M. Jean MOUTARDE
Annexe - Convention parc éolien La Jarrie Audouin
M. Jean MOUTARDE
Plan d’eau de Bernouet – Convention de rétrocession du droit de pêche Ville de Saint-Jean-d'Angély / Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA) « Les Pêcheurs Angériens »
M. Philippe BARRIERE
Annexe - Convention de rétrocession du droit de pêche à l'AAPPMA Les Pêcheurs Angériens
M. Philippe BARRIERE
Annexe 2 - Délimitation des propriétés site du plan d'eau de Bernouet
M. Philippe BARRIERE
Plan d’eau de Bernouet – Fédération départementale de Pêche de la Charente-Maritime – Label national pêche « Parcours Famille »
M. Philippe BARRIERE
Transport public de personnes, régulier et à la demande – Convention avec la Région Nouvelle-Aquitaine
Mme Natacha MICHEL
Annexe - Transport des personnes - Convention avec la Région Nouvelle-Aquitaine
Mme Natacha MICHEL