Séance du 29 mars 2018
N° délib.
Objet de la délibération
Rapporteur
Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme la Maire
Convention 2018 – Ville de Saint-Jean-d'Angély / Association Angérienne d’Action Artistique (A4) au titre des associations bénéficiant d’une subvention annuelle supérieure à 23 000 €
M. Cyril CHAPPET
Convention 2018 – Ville de Saint-Jean-d'Angély / Nautic Club Angérien au titre des associations bénéficiant d’une subvention annuelle supérieure à 23 000 €
M. Daniel BARBARIN
Projet de centre thermal - Vente de la Caserne Voyer et du forage à la Compagnie Européenne des Bains - Groupe Valvital (ou toute autre personne morale type SAS substituée)
Mme la Maire
Attribution de la concession du service public pour le financement, la conception, la construction, l’entretien-maintenance et l’exploitation d’un crématorium
M. Cyril CHAPPET
Convention entre la Ville et l’EPCC « Abbaye royale de Saint-Jean-d'Angély » pour la mise à disposition de l’Abbaye Royale - Avenant N° 2
M. Cyril CHAPPET
Diffusion de la marque de territoire « L’Esprit Angély » - Convention de prêt de matériel
M. Cyril CHAPPET
A4 - Résidence d'artistes - Convention d'occupation du logement communal sis au N° 8 rue Laurent Tourneur
M. Cyril CHAPPET
Transfert au SDEER de la compétence « Infrastructure de recharge de véhicules électriques »
M. Jean MOUTARDE
Gestion des déchets - Tri et collecte du papier - Convention de mise à disposition et d’utilisation du matériel pour la collecte de papier de bureau par CYCLAD
M. Jean MOUTARDE
SEMIS – Réhabilitation des logements locatifs sociaux 22 rue du Jeu de Paume – Avenant N° 2 à la convention
M. Cyril CHAPPET
Annexe - SEMIS – Réhabilitation des logements locatifs sociaux 22 rue du Jeu de Paume – Avenant N° 2 à la convention
SEMIS – Réhabilitation des logements locatifs sociaux 19 rue d’Aguesseau – Avenant N° 2 à la convention
M. Cyril CHAPPET
Annexe - SEMIS – Réhabilitation des logements locatifs sociaux 19 rue d’Aguesseau – Avenant N° 2 à la convention
Etudes de faisabilité pour la réhabilitation d’un ilot d’immeubles situés 3, 5, 7 rue des Bancs par la SEMIS - Provision pour risques et charges exceptionnels
M. Matthieu GUIHO
